Conseil municipal de Cabrières le 25 juin, à 20 h 30.
Ordre du jour :
1) Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L 2122-22 du C.G.C.T
2) Présentation par l’association A.V.E.C de la structure, des activités, du fonctionnement et du rayonnement de « La Gare »
3) Comité Consultatif Hameau de Coustellet (article L. 2143-2 du C.G.C.T)
4) Avis du Conseil sur les Enquêtes publiques relatives au projet de la S.A.S Immochan France (Zone Commerciale de Mistral 7 à Avignon)
5) Convention entre BRIES T.P et la Commune pour le remblaiement de l’ancienne carrière
6) Fonds Départemental Unique de Solidarité pour le Logement
7) Adhésion à l’Association Prévigrèle
8) Modification des statuts du SITS (Transports scolaires en pays d’Apt)
9) Rapport annuel du délégataire du service public de l’assainissement
10) Subventions aux associations
11) Questions diverses
Lire le compte-rendu 2008-06-25-cr
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