Conseil municipal à Cabrières jeudi 19 et 26 mars

Le conseil municipal de Cabrières d’Avignon se réunira à la mairie le jeudi 19 mars 2009 à 20h30.

Ordre du jour (session ordinaire) : Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L 2122-22 du C.G.C.T ; Compte Administratif et compte de gestion du Budget S.P.I.C Assainissement 2008 ; Affectation des résultats du Budget S.P.I.C Assainissement 2008 ; Budget Primitif 2009 Assainissement ; Compte Administratif et compte de gestion du Budget Commune 2008 ; Affectation du résultat du Budget Commune ; Application des dispositions de l’article 1er de la loi de finances rectificative pour 2009, codifiées à l’article ; L. 1615-6 du Code Général des Collectivités Territoriales, pour le versement anticipé des attributions du FCTVA au titre des dépenses réalisées en 2008 ; Demande de subventions ; Droit de place ; Modification Comité Consultatif hameau de Coustellet ; Modification du tableau des effectifs ; Convention avec le service inter-entreprises de santé au travail de la région de l’Isle sur Sorgue ;  Soutien aux personnels de L’ONF (Office National des Forêts) – Défense du service public de la forêt, du régime forestier et de l’ONF ; Réforme des collectivités territoriales : motion de soutien au département ; Questions diverses.

Une nouvelle réunion vient d’être annoncée, pour le jeudi 26 mars. Ordre du jour : décisions prises par le Maire en vertu de l’article L 2122-22 du C.G.C.T ; budget primitif 2009 ; contrat de plan avec le département (subvention d’investissement) ; vacations funéraires ; éclairage public : choix du mode de renouvellement du matériel et programmation des investissements ; questions diverses.

Ces réunions du conseil municipal sont publiques. Tous les habitants peuvent y assister afin de s’informer sur la vie de la commune. On peut toutefois regretter l’amère impression d’assister à la réunion d’une chambre d’enregistrement qui entérine sans débat des décisions prises d’avance. Ainsi lors de la réunion du 30 janvier (nous n’avons pas reçu le compte-rendu de cette session), a été adoptée une modification du plan d’occupation des sols à Coustellet (en vue de la construction de résidences de tourisme et de retraite) sans aucun débat. Ceci alors que des centaines d’avis d’habitants avaient été recueillis lors d’une enquête publique. Aucune référence n’a été faite à cette expression de la population et aucune discussion n’a été engagée par les élus à ce propos.

A l’ordre du jour du prochain conseil est annoncée une modification du “comité consultatif Coustellet”. Il est étonnant que les membres de ce comité n’aient été ni informés ni consultés sur ces modifications… Quelles sont-elles ? Il est vrai que ce comité ne s’est jamais réuni qu’une seule fois, en l’absence de sa présidente, et que les orientations qui avaient été prises sont restées sans suite.

Quant aux aux communes de Maubec, Oppède et Robion, malgré de multiples demandes, elles ne nous communiquent ni leurs convocations ni leurs compte-rendus de réunion…

Cette dégradation de la démocratie participative à tous les niveaux de la vie publique, du plan local au national, nous semble pour le moins regrettable.